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Marques déposées par Etablissement public du château
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Grande Ecurie-Versailles
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Grande Ecurie-Versailles
Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles

Numéro de dépôt :
4474273
Date de dépôt :
03/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2028
Grande Ecurie-Versailles de Etablissement public du château

Présentation de la marque Grande Ecurie-Versailles

Déposée par voie électronique le 3 août 2018 par Etablissement public du château auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Grande Ecurie-Versailles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-34 du 24 août 2018.

Le déposant est Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles domicilié(e) RP 834 - 78008 - VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, Monsieur Xavier PRES domicilié(e) 9 Rue Boissy d'Anglas - 75008 - Paris - France.

La marque Grande Ecurie-Versailles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4474273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grande Ecurie-Versailles arrivera à expiration en date du 3 août 2028.

Etablissement public du château a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDES EAUX , LES GRANDES EAUX MUSICALES , LE CHATEAU DE VERSAILLES A ARRAS , (Marque figurative) , grand café d'Orléans , LES FÊTES DE NUIT , CHATEAU DE VERSAILLES , CHATEAU DE VERSAILLES , LA PARMENTIER DE VERSAILLES , LES CARNETS DE VERSAILLES


Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles - RP 834 - 78008 - VERSAILLES - France


DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, Monsieur Xavier PRES - 9 Rue Boissy d'Anglas - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Cuir et imitations de cuir, parapluies, parasols et cannes, Articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir, notamment sacs à main, sacs de voyage, sac à dos, cartables, sacs de sport, malles et valises, coffrets destinés à contenir des articles de toilette, portefeuilles, trousses, bourses de voyage (maroquinerie), porte-monnaie, porte-documents, articles de sellerie, arçons de selles, brides (harnais), courroies et lanières en cuir (sellerie), colliers de chevaux, étriers, harnais, rênes, licols, genouillères pour chevaux, oeillères (harnachement), couvertures de chevaux, fouets, cravache, selles pour chevaux ;

Bancs, banquettes, fauteuils, chaises, repose-pied, tables, sièges, coffres en bois, chaises-longues, jardinières meubles, meubles métalliques et en bois, cadres, objets d’art, statues ou figurines en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques y compris les résines et matériaux composites, sièges, vannerie, boites en bois ou en matières plastiques ;

Enseignement, éducation, formation et divertissement, activités sportives et culturelles édition de livres, revues production réalisation et distribution d'émissions audiovisuelles, spectacles, film. Service d'édition sur tous supports organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement organisation et conduite de colloques, conférences ou d’animations, organisation et conduite d’ateliers de formation et d’éducation, production de spectacles, réservation de places de spectacles enregistrement (filmage] sur bandes vidéo, location de salles de spectacles. Services de loisirs et de divertissements.